Mentions légales

Responsable de la publication

Monsieur Romain Pelini

310 Grande Rue, 38510 Morestel

E-mail : contact@respirecyclecafe.fr

SIREN : 977 823 004

Téléphone : 04 74 92 58 69

Hébergement

Ce site internet est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Droit de la propriété intellectuelle

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Tous les éléments compris dans ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques, nom de domaine sont protégés par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, aucun élément du site ne peut être copié, modifié, reproduit, réédité, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable de Monsieur Romain Pelini. De plus, conformément à la loi n°98-536 du 2 Juillet 1998, toutes extractions, réutilisations, rediffusions, partielles ou totales de la base de données contenues dans le site https://respirecyclecafe.fr sont interdites.

Droit de la propriété intellectuelle

Monsieur Romain Pelini prend toutes les dispositions pour fournir aux internautes un service de qualité et des informations fiables. De ce fait, aucune garantie ne peut être apportée concernant l’exactitude de ces dernières. Ainsi, Monsieur Romain Pelini ne peut être tenu pour responsable de l’usage, ou de l’interprétation des informations contenues sur le site.